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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BS BATTERY
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FULBAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FULBAT
BS BATTERY SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3936773
Date de dépôt :
25/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/07/2022
FULBAT de BS BATTERY

Présentation de la marque FULBAT

Déposée le 25 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BS BATTERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FULBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BS BATTERY domicilié(e) 47/49 AVENUE EDOUARD VAILLANT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 933 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BS BATTERY, SAS, M. ALAIN SEBBAN domicilié(e) 47/49 AVENUE EDOUARD VAILLANT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque FULBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FULBAT est expirée depuis le 25 juillet 2022.

BS BATTERY a également déposé les autres marques suivantes : FULBAT


BS BATTERY SAS, SAS - 47/49 AVENUE EDOUARD VAILLANT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 305933681


BS BATTERY, SAS, M. ALAIN SEBBAN - 47/49 AVENUE EDOUARD VAILLANT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 10 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604609 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-10

Inscription le 15 septembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°708360 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-15

Inscription le 22 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726574 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-22

Inscription le 27 février 2019 - Concession de licence n°750036 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-27

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.